COURGIVAUX

Les Portes de Champagne

3 décembre 2014

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 03 décembre 2014 à 20h30 en Mairie

Convocation faite le 26 octobre 2014
Membres présents : tous les membres du conseil municipal
Présents : 10/10
Secrétaire de séance : Emmanuel NAROZNY
ORDRE DU JOUR : modification de l’ordre du jour avec ajout d’un point
Délibérations à prendre
Après exposé du Maire et discussions, ajout d’un point à l’ordre du jour
Délibérations prises :
1. Annulation de la délibération n°45 du 1er octobre 2014 accordant une prise en charge d’un voyage scolaire pour un élève de SEGPA
2. Nomination de Mlle DIART Marine au poste d’agent recenseur à la place de Mme CLAUDE Murielle et fixation de la rémunération
3. Annulation de la délibération n°398 du 12 avril 2010 concernant la vente de cols de cygne
Questions diverses :
 Radars pédagogiques : la mise en service des radars sur l’éclairage public représente un coût important. Ils devront être installés avec les panneaux solaires selon les prescriptions de la DIREST
 Mécanisme de l’église est hors d’usage : coût d’un système identique 1150 € sans récupération de TVA ; coût d’un système électronique en investissement 1500 € avec récupération de TVA
 Tracteur ISEKI : suite au problème de train avant, à ses dangers, à l’usure prématurée des pneumatiques, nous avons demandé à différents fournisseurs un devis pour un éventuel changement de matériel avec reprise. Les coûts sont estimés entre 17000 € et 26000 € environ avec possibilité de reprise de l’ancien tracteur ; la réparation du tracteur est estimée à 7000 € environ
 Réaménagement du crédit contracté sur la Mairie. Devant la chute des taux d’emprunt, nous pouvons obtenir un taux plus avantageux qui passerait de 4,8% à 1,9%. Ce qui représenterait, après déduction faite des frais, une économie de 8000 € environ
 Non reconduction du bail locatif de l’appartement communal
 Spectacle pour enfant : le 13 décembre 2014. Chocolats et boissons seront offerts à la fin du spectacle
 Parking des poids lourds le long de la RN4 : envisager un système pour empêcher le stationnement
 Colis des anciens : distribution le 23 décembre 2014 à partir de 10h30
 Vin chaud le dimanche 28 décembre à 11h
 Réunion à la CCPC pour l’assainissement : le système semi collectif est trop coûteux. Selon les chiffres et les subventions accordées, l’assainissement individuel représente la solution la moins coûteuse pour les habitants
 Terrain multisports : finalisation du projet à présenter lors du prochain budget. Demande de subvention à prévoir auprès du Conseil Général et du Député
 Suite aux problèmes de déjections canines et à l’arrêté municipal : réflexion sur la pose de distributeurs de sachets hygiène canine ; demande de devis

Fin de séance à 22h15.

Adresse de la Mairie

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28 rue Capitaine Vaillant
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Tél/Fax : 03 26 81 58 27

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Tous les mercredis de 14h00 à 17h00.
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