COURGIVAUX

Village de la Marne

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 21 mai 2013 à 20 h en Mairie
Convocation faite le 15 mai  2013
Membres présents : tous les membres du conseil municipal   --   Absents non excusés : JM VILAIN et F. VAN MAELE
Secrétaire de séance : D. BENARD
 
ORDRE DU JOUR
Délibérations à prendre
Après exposé du Maire et discussions,
Délibérations prises
1.Acceptation d’un chèque émis par la CMMA pour le remboursement du sinistre survenu sur portique point I : à l’unanimité
2. Choix des entreprises pour un montant hors taxe de 207.724,39€ à l’unanimité (options comprises 1 CONTRE   6 POUR)
3. rectification du budget du service des Eaux au niveau de l’amortissement de subvention, ne changeant pas le montant du budget à l’unanimité
4. au niveau du transfert de la compétence éclairage public au SIEM : dossier à revoir lors d’un prochain conseil municipal, toutes les informations n’étant pas fournies pour délibérer.
5. Choix du nombre de représentants des communes au niveau de la composition du conseil communautaire : 41 délégués au lieu de 33 pour une meilleure représentation des communes             (1 ABSTENTION   6 POUR)
 
Questions diverses
-         La commission des fleurs va se réunir prochainement en mairie
-         Remboursement des frais kilométriques de M. CLAUDE ayant utilisé son propre véhicule dans le cadre de son travail sur la commune
-         ADMR demande une subvention de 0.75€ par habitant pour faire face à ses dépenses : subvention accordée.
 
Fin de séance à 22 h