COURGIVAUX

Les Portes de Champagne

20 février 2013

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du 20 février 2013 à 20 h en Mairie

Convocation faite le 13 février 2013

Membres présents : tous les membres du conseil municipal  --  Absents  excusés  M. BULAND Dominique

Absents non excusés : JM VILAIN et F. VAN MAELE  --  Secrétaire de séance : N. GUEFFIER

 ORDRE DU JOUR
Délibérations à prendre
Après exposé du Maire et discussions,
Délibérations prises
1.Renouvellement de la convention ATESAT pour une durée d’un an.
2. Délégation donnée à M. DELETAIN Maître d’œuvre pour les frais de dossiers demandés par les entreprises pour l’appel d’offres concernant l’aménagement de la nouvelle mairie
3. Approbation du dossier de consultation des entreprises, sous réserves des réponses données aux diverses questions posées autour de la table ;
4. Du fait du prochain démarrage des travaux à la mairie, le poste d’adjoint technique à 6/35e est supprimé à partir du 1er mars 2013 entraînant le non renouvellement du contrat de Mme LEBON
5. une demande de subvention est faite auprès de la CMMA pour participation aux frais de poteaux et de bornes à incendie 2012
6. accord pour entrée de la commune de CHANTEMERLE à compter du 1er janvier 2014 dans la communauté de communes des Portes de Champagne
Questions diverses
Remplacement du portique au point I
Assainissement : un courrier va être envoyé à la CCPC pour confirmer la délibération prise en 2006, à savoir, assainissement collectif sur toute la commune.
Propositions de projets pour 2013 : travaux sur la RN4,pose d’un busage, d’une grille et raccordement des eaux sur l’existant au niveau du N° 1 avenue de l’Europe
Réparation sur bas de la porte de l’eglise
Plancher du clocher à revoir
Installation de jeux extérieurs sur le territoire de la commune

 

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Mairie de Courgivaux
28 rue Capitaine Vaillant
51310 COURGIVAUX

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Tous les mercredis de 14h00 à 17h00.
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