COURGIVAUX

Les Portes de Champagne

7 novembre 2012

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du 7 novembre 2012 à 20 h en Mairie

Convocation faite le 31 octobre 2012

Membres présents : Mmes GUEFFIER, LEFRANC, MM. BENARD D., BONNIVARD,., CANONNE et GILLAIN

Absents non excusés : J.M. VILAIN et Françoise VAN MAELE

Absent excusé : BULAND

Secrétaire de séance : Sylvie LEFRANC

 ORDRE DU JOUR

Délibérations à prendre :

Après exposé du Maire et discussions,

Délibérations prises

1.PAVE : comité de pilotage A. GILLAIN et S. LEFRANC

2. PAVE : commission d’appel d’offres : S. LEFRANC

3/ SIEM : suite à son déménagement, le SIEM doit faire revoter ses statuts pour changement d’adresse : accord à l’unanimité des conseillers

 Questions diverses

-         Taxe d’aménagement : inchangée, 2% sur l’ensemble du village, sauf rues de la Charmoise et la rue de Baleine : 15% : information à faire à la D.D.T. Dizy

-         Le bloc de sécurité du ballon d’eau chaude de l’appartement communal est à changer : coût env. 534€ ttc

-         Document unique : travaux d’élagage à faire faire par une entreprise, La Main Verte : POUR 5, CONTRE1

-         Les travaux sur le mur du cimetière sont achevés, par contre gros problème sur mur en plaques côté nouveau cimetière bougeant. Voir avec agriculteur travaillant à proximité pour laisser une bande assez large pour ne pas aggraver la situation

-         Problèmes de santé avec employé communal à étudier

-         Il y a encore eu des dégradations importantes sur la porte des sanitaires du Point I

occasionnant deux jours de travail pour M. CLAUDE

-         Se renseigner sur obligation ou pas de participation à mutuelle pour le personnel.

-         Circulation : des radars pédagogiques pourraient être installés le long de la RN4

-         Projet d’aménagement de la nouvelle mairie : appel d’offres lancé, démarrage des travaux prévu pour 2013 ;

-         Projets 2013 : envisager fossé aux abords de la propriété de Mme RACHALSKA

-         Un spectacle de magie pour enfants aurait lieu le 23/12/2012 + chorale

 Fin de séance à 22 h 30

Adresse de la Mairie

Mairie de Courgivaux
28 rue Capitaine Vaillant
51310 COURGIVAUX

Tél/Fax : 03 26 81 58 27

Horaires de la Mairie

Tous les mercredis de 14h00 à 17h00.
et le deuxième samedi de chaque mois de 14h00 à 16h00.

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