COURGIVAUX

Village de la Marne

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du 25 juin 2012 à 20 h en Mairie

Convocation faite le 13 juin 2012

Membres présents : Mmes GUEFFIER, LEFRANC, MM. BENARD D., BONNIVARD, BULAND.,GILLAIN

Absent excusé : J.M. CANONNE

Absents non excusés : J.M. VILAIN et Françoise VAN MAELE

Secrétaire de séance : A. GILLAIN

 

ORDRE DU JOUR

Délibérations à prendre :

Après exposé du Maire et discussions,

Délibérations prises

1.Entrée en Communauté de Communes des Portes de Champagne de la commune d’ESCARDES le 1er janvier 2013 : OUI à l’unanimité

2. Acceptation du chèque de remboursement sinistre de l’alarme de la mairie par la CMMA

3.  Présentation du rapport annuel de l’eau : accord à l’unanimité

4. Adoption du mode de calcul du CIF (coefficient d’intégration fiscale)

5. Prise de décision modificative pour règlement des volets, opération réhabilitation de la façade de l’épicerie pour un montant de 5617 €

6. Prise de décision modificative pour achat pompe 370 € à eau non prévu au budget primitif

7. Fixation de l’I.A.T. pour le personnel communal, année 2012

Questions diverses

-         Finition de la rampe d’accès au parvis arrière de l’église

-         Marquage des emplacements de stationnements sur la place de l’épicerie

-         Renforcement du compteur EDF dans local de la Belle Epoque

-         Fin des branchements plomb dans la commune et réhabilitation de la bouche à incendie et des bouches de lavage

-         Présentation des derniers registres d’état civil restaurés

-         Discussion sur éventuels panneaux d’affichage dans la commune, sur l’assainissement non collectif,

-         Mise au point du dossier « GTR GAZ »

-         Passage du jury pour maisons fleuries

-         Dématérialisation des actes avec Préfecture de la Marne

-         Contrôles SOCOTEC 2012

-         INSEE : prochaine enquête sur le village à propos des loyers et charges

-         Points sur problèmes des nombreuses déjections canines

-         Organisation des festivités des 13 et 14 juillet 2012

-         Information sur l’avancement de l’escalier du clocher de l’église

-         Aménagement éventuel d’un terrain de boules sur l’ancien jardin école

Fin de séance à 22 h