COURGIVAUX

Village de la Marne

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du 16 novembre 2011 à 20 h en Mairie

Convocation faite le 09 novembre 2011

Membres présents : tous les membres du conseil municipal         Absents non excusés : J.M. VILAIN et Françoise VAN MAELE

Secrétaire de séance : D. BULAND

ORDRE DU JOUR

Délibérations à prendre

Après exposé du Maire et discussions,

Délibérations prises

1.Décision modificative pour alimenter opération « extension réseau eau rue du Clos » 5.100 €

2.Transformation CDD en Contrat à durée indéterminée de l’employé communal, M. CLAUDE Pascal

3. Acceptation de l’avant-projet aménagement de la nouvelle mairie à l’unanimité

4. Acceptation de l’achat de la parcelle de terrain ZC 75 au lieudit SUR LES PRES DU CHATEAU pour 538 €

5. Accord pour encaissement chèque bancaire de 49.62 € en remboursement clôture compteur « lavoir municipal » 

Questions diverses

-         Compte rendu de l’expertise de l’immeuble situé 11 bis rue du Capitaine Vaillant : représente un danger mais non classé maison en péril

-         Prochain départ de Mme CADET, prévoir son remplacement en mars prochain. Durée à redéfinir en janvier 2012

-         Rappel des règles d’urbanisme pour les abris de jardin

-         Commande de guirlandes de rue pour Noël prochain

-         Le spectacle théâtral de fin d’année aura lieu le mercredi 14/12/2011 à 18 h à la salle des fêtes de Courgivaux

-         Projet d’enveloppes personnalisées à voir avec la Poste

-         Envisager un rendez-vous avec Groupama pour panneau routier

-         Voir pour établir une convention déneigement avec Conseil Général