COURGIVAUX

Les Portes de Champagne

27 AVRIL 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du 27 avril 2011 à 20 h   en Mairie

Convocation faite le 20 avril 2011

Membres présents : tous les membres du conseil municipal

Absente non excusée : Françoise VAN MAELE

Secrétaire de séance : Daniel BENARD

ORDRE DU JOUR

Délibérations à prendre

Après exposé du Maire et discussions,

Délibérations prises

1. Présentation et vote : Compte de gestion, compte administratif 2010 de la commune

2. vote des taxes locales 2011 : les taux sont inchangés, seule la part départementale est à présent intégrée à la part communale.

3. Présentation et vote du budget unique 2011 qui s’équilibre :

            - section de fonctionnement : 349 577.38 (dont 210 823.76 € report à nouveau)

            - section d’investissement    : 88 845.00 € (opérations votées :achat de guirlandes de Noël 2011, réhabilitation appartement communal, achat de petits matériels de voirie, matériel informatique, extension éclairage public sur la RN4, aménagement de la nouvelle mairie), soit un budget total de 438 422.38 €

4. vote des mêmes subventions communales qu’en 2010

5. Présentation et vote du compte de gestion, compte administratif 2010 du service EAUX

6. Présentation et vote du budget unique 2011 du service des EAUX qui s’équilibre :

            - section de fonctionnement : 20 188.36 €

            - section d’investissement : 9 835.43 € (emprunts et raccordements eau)

7. Présentation et vote du compte de gestion, compte administratif 2010 CCAS

8. Vote du budget unique 2011 CCAS

9. versement de l’I.A.T. (indemnité administrative de technicité) 2011 aux employées communales

Questions diverses

. Fleurissement : le maire a demandé une plus grande implication de la part des conseillers

.Tri sélectif : réunion à la salle des fêtes le 5 mai prochain à 20 h 30

. Information sur les différentes prochaines réunions.

. Commencer à penser à l’organisation des prochaines festivités : 13 et 14 juillet, brocante le 18 septembre 2011 et Courir pour Curie premier week-end d’octobre 2011.

Fin de la séance : 22 h 45

Le secrétaire de séance                                                                 Le Maire,      

Daniel BENARD                                                                Dominique BONNIVARD                                                                                                                                                                      

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