COURGIVAUX

Les Portes de Champagne

29 septembre 2010

Convocation faite le 22 septembre 2010

Membres présents : tous les membres du conseil municipal

Absent excusé: Arnaud TEMPLIER   Absente non excusée : Françoise VAN MAELE

Secrétaire de séance : Alain GILLAIN

 

ORDRE DU JOUR

Délibérations à prendre

Après exposé du Maire et discussions,

 

Délibérations prises 

 

. Acceptation du chèque de 500 € versé par la CMMA à titre commercial pour le sinistre sur le mur derrière l’épicerie

. Accord pour reconduction du don de la famille LEFRANC pour la somme de 35 €

. Décision modificative à prendre pour règlement contrat informatique : + règlement en section investissement du réfrigérateur destiné à la salle des fêtes

. Renouvellement du contrat JVS informatique dans les mêmes conditions

. Détermination du calcul de la PVR (participation pour voirie et réseaux) sur la rue de la Charmoise

 

Questions diverses

 

. Relancer La Lyonnaise des Eaux pour le changement des compteurs plomb

. il faut réfléchir à l’accessibilité des cars pour les personnes handicapées. Voir chiffrage dans le cadre de l’ATESAT avec M. CHARLES

. Gratuité des ordures ménagères pour les locataires de bâtiments communaux (logement + local commercial) jusqu’à ce jour.

. Prévoir devis pour la salle de bains dégradée du logement communal

. Penser tous ensemble à la position de la commune par rapport à une éventuelle fusion des Communautés de Communes à l’horizon 2014.

. Le Président de l’Association Foncière va s’occuper du dossier chemin de l’ancienne décharge qui n’aurait pas été remis en état suite aux travaux de la rue de l’Etang.

 

Fin de la séance : 21 h 40

 

 

 

Fait à COURGIVAUX

le 29 septembre 2010                                                                             

Le secrétaire de Séance                                                                 Le Maire

 Alain GILLAIN                                                                        D. BONNIVARD

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