COURGIVAUX

Les Portes de Champagne

09 décembre 2009

Membres présents : tous les membres du conseil municipal
Absente non excusée : Françoise VAN MAELE
Secrétaire de séance : Daniel BENARD

ORDRE DU JOUR
Délibérations à prendre
Après exposé du Maire et discussions,
Délibérations prises :
1. Choix du géomètre pour la mise en place, évaluation du projet et détermination du périmètre, rédaction des actes administratifs pour la rue de la Charmoise : c’est le Cabinet COGERAT de Sézanne qui a été choisi pour un montant de 920.92 € TTC
2. Décision modificative prise pour achat d’un ballon d’eau chaude à la salle des fêtes
3. Accord pour dissolution du syndicat du Val Courtois et de sa Régie de Transport au 31/12/2009
4. Accord pour le principe de répartition de l’actif et du passif du SIS du Val Courtois et de la Régie de Transport du Val Courtois

QUESTIONS DIVERSES
. Compte rendu de la réunion du SMIS de Sézanne : projet d’achat de cars
. Etat d’avancement de la procédure de mise en péril l sur la maison sise 11 bis rue du Capitaine Vaillant : constat d’huissier fait ainsi que le courrier aux propriétaires
. Colis des Anciens commandés, la distribution se fera à partir du 23 décembre prochain
. Fêtes de Noël des enfants de Courgivaux : spectacle de clown-magicien le mercredi 16 /12/09 à 15 heures à la salle des fêtes de Courgivaux, suivi d’un chocolat chaud
. Courrier envoyé pour demande de passage protégé sur la RN4 pour les enfants résidant le long de cette voie à grande circulation
. Avis à afficher : pas de permanence de mairie le mercredi 30 décembre 2009. En cas d’urgence, s’adresser à M. le Maire ou à ses adjoints
. Etat d’avancement de la rue de l’Etang : des bornes vont être posées

Fin de la séance à 21 h 30

Fait à COURGIVAUX
le 11 /12/ 2009

Le secrétaire de Séance                                                                   Le Maire
Daniel BENARD                                                            Dominique BONNIVARD

Adresse de la Mairie

Mairie de Courgivaux
28 rue Capitaine Vaillant
51310 COURGIVAUX

Tél/Fax : 03 26 81 58 27

Horaires de la Mairie

Tous les mercredis de 14h00 à 17h00.
et le deuxième samedi de chaque mois de 14h00 à 16h00.

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