COURGIVAUX

Les Portes de Champagne

12 novembre 2009

Membres présents : tous les membres du conseil municipal
Absent excusé : Dominique BULAND
Absente non excusée : Françoise VAN MAELE
Secrétaire de séance : J.M. VILAIN

ORDRE DU JOUR
Délibérations à prendre
Après exposé du Maire et discussions,
1. ATESAT 2010 : accord pour renouvellement mission à compter du 1/1/2010 et autorisation de signer convention entre la DDE et la commune
2. Autorisation est donnée à M. le Maire à signer l’acte d’achat bande de terrain appartenant à M. FALASCA pour extension éclairage public
3. accord pour une subvention exceptionnelle à l’association « la Courgivalienne » d’un montant de 400 € afin de financer spectacle fin d’année pour les enfants
4. Institution de l’IAT (indemnité d’administration et de technicité) pour l’ensemble du personnel communal à compter du 1er janvier 2010 payable semestriellement à prévoir au budget 2010.

5. QUESTIONS DIVERSES
- colis des Anciens : point sur les propositions adressées en mairie
- Avancement des travaux de la rue de l’Etang et du Pont sur la route nationale 4
- projet aménagement ancien jardin de l’école : pas de compteurs d’eau ni d’électricité actuellement
- information sur incivilités au cimetière communal
- vente des bordures de trottoirs de la rue de l’Etang : renseignements à prendre sur coût et quantité à vendre

Fin de la séance à 21 h

Fait à COURGIVAUX
le 12 /11/ 2009

Le secrétaire de Séance                                                     Le Maire
Jean-Marie VILAIN                                            Dominique BONNIVARD

Adresse de la Mairie

Mairie de Courgivaux
28 rue Capitaine Vaillant
51310 COURGIVAUX

Tél/Fax : 03 26 81 58 27

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Tous les mercredis de 14h00 à 17h00.
et le deuxième samedi de chaque mois de 14h00 à 16h00.

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