COURGIVAUX

Les Portes de Champagne

12 avril 2010

Convocation faite le 7 avril 2010

Membres présents : tous les membres du conseil municipal
Absente excusée : Nadine GUEFFIER Absente non excusée : Françoise VAN MAELE
Secrétaire de séance : Arnaud TEMPLIER

ORDRE DU JOUR
Délibérations à prendre
Après exposé du Maire et discussions,
Délibérations prises
3. Suite à la démission de Mme BERNARD Véronique, remplacement au sein des commissions : au CCAS, M. Alain GILLAIN, à la rédaction du Cristallin personne, à la suppléance CCPC : Daniel BENARD
4. Présentation et approbation à l’unanimité des comptes administratifs et des comptes de gestion 2009 de la commune, du service Eau de Courgivaux et du CCAS
5. Présentation et approbation à l’unanimité des budgets 2010 de la commune, du service Eau et du CCAS de Courgivaux
6. vote des taxes 2010 dont les taux restent inchangés
7. vote des subventions communales 2010
8. vente de 7 cols de cygne démontés dans la rue de l’Etang au prix unitaire de 50 € à 2 communes avoisinantes
9. Principe d’amortissement des travaux de raccordements sur le réseau d’eau d’Esternay
10. Institution d’une régie de recettes pour l’opération « Courir pour Curie » avec proposition de deux régisseurs dont les noms seront transmis au percepteur.

QUESTIONS DIVERSES
- vente de bordures à Mme LEFRANC et à M. DECLERCQ
- curage du réseau d’eau pluviale pris en charge rue de l’Etang par la CCPC
- Lyonnaise des Eaux va vérifier le problème de pression et posera un testeur chez un particulier pris au hasard
- trous rue de la Charmoise : demande sera faite pour réparation auprès du SIEM
- affaissement de chaussée suite à une réparation de fuite au niveau jonction rue du Cap. Vaillant et rue de Bel Air : voir auprès de la Lyonnaise
- suspendre le compteur d’eau de l’ancien CPI
- la CCPC n’augmente pas les taux des taxes pour 2010
- le SIMVU : 20% de rejet pour mauvais tri sacs jaunes
- M. BULAND Dominique présente une demande d’autorisation pour GROUPAMA d’installer un panneau radar d’enregistrement de vitesse pendant une semaine en octobre prochain : demande autorisée par la commune

Fin de la séance à 22 h 30

Fait à COURGIVAUX
le 12 avril 2010

Le secrétaire de Séance                               Le Maire
A. TEMPLIER                                   D. BONNIVARD

Adresse de la Mairie

Mairie de Courgivaux
28 rue Capitaine Vaillant
51310 COURGIVAUX

Tél/Fax : 03 26 81 58 27

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Tous les mercredis de 14h00 à 17h00.
et le deuxième samedi de chaque mois de 14h00 à 16h00.

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