COURGIVAUX

Les Portes de Champagne

3 août 2016

 

Compte rendu du conseil municipal du mercredi 03 août 2016 à 9h00 en Mairie.

 

 

Convocation faite le 27 juillet 2016.

 

Membres présents : Dominique BONNIVARD, Alain GILLAIN, Christine ROULLAND, Florence GILLAIN, Daniel BENARD, Dominique BULAND.

 

Membre excusé : Guy TARALLE

 

Membre absent : Emmanuel NAROZNY

 

Secrétaire de séance : Florence GILLAIN.

 

 

 

ORDE DU JOUR :

 

  • Délibérations à prendre :

 

  1. Choix de l’entreprise pour l’arrêt de bus

  2. Contrats des employés

 

  • Questions diverses.

 

 

 

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 07 juillet 2016.

 

 

Délibération prise à l’unanimité :

 

1. Choix de l’entreprise pour l’arrêt de bus.

 

Mr Le Maire informe le Conseil Municipal que la Mairie a reçu plusieurs devis concernant la réalisation du nouvel arrêt de bus : un de la part de l’Entreprise Roussey proche de l’estimation du Maître d’œuvre Infra Services et deux de la part de l’Entreprise Colas de plus de 30 000 euros pour l’un et de plus de 34 000 euros pour le deuxième. Après étude des devis, le Conseil Municipal décide de retenir l’Entreprise Roussey pour 25 314.50 euros.

 

2.Discussion sur les contrats des employés communaux.

 

  • Mme Robert achève sa première période de 6 mois et il est proposé au Conseil Municipal de la renouveler pour une même durée. Ensuite, nous étudierons la possibilité de la faire évoluer sur l’échelle de la Fonction Publique, c’est-à-dire de la passer à l’échelon 2, soit une augmentation brute de 14 euros pour un ETP à ramener à ses 13/35es qu’elle effectue dans notre commune.

  • Mr Neyrinck donne entière satisfaction. Mr Le Maire sollicite le Conseil Municipal afin d’étudier l’éventualité d’augmenter sa durée de travail en le passant par exemple à 35 H et / ou d’annualiser son temps de travail afin qu’il puisse répondre aux besoins saisonniers  plus importants l’été et moins conséquents en hiver. Le Conseil Municipal n’a pas tranché et n’a donc pas pris de délibération, mais a demandé à Mr Le Maire de se renseigner sur la possibilité d’annualiser le temps de travail même avec un 28 H.

 

 

 

Questions diverses :

 

  • Mr Le Maire sollicite l’avis du Conseil Municipal pour le devenir de l’appartement communal : à l’unanimité, le Conseil Municipal se prononce pour la vente. Une estimation sera demandée afin de fixer un prix de vente.

  • Mr Le Maire apporte des informations au Conseil Municipal :

    • Le Département de la Marne a effectué des travaux sur la Départementale 34 par rapport au carrefour où plusieurs accidents se sont déjà produits ;

    • les dates des permanences de la Mission Locale (MILO) à Esternay ;

    • La Région Grand Est peut donner des subventions pour soutenir les initiatives locales ;

    • La Sous-Préfecture a envoyé un courrier à la Mairie suite à la réitération d’une demande de stationnement de la part de Mr Ismail : Mr Le Maire adressera un nouveau courrier à la Sous-Préfecture apportant des précisions;

    • Le Département de la Marne envoie aux usagers une enquête relative à l’élaboration du schéma d’accessibilité aux Services Publics répertoriant l’existant et demandant de recenser les attentes ;

    • La réglementation du piégeage ;

    • La Mairie a envoyé une demande de reconnaissance d’état de catastrophe naturelle suite aux débordements du ru ainsi que lors des pluies importantes de fin juillet ;

    • Les logos du Plan VIGIPIRATE ;

    • La dématérialisation de la facturation pour la Mairie ;

    • La réception du dossier de clôture de la restauration de la Mairie ;

    • La communication du Premier Ministre suite aux attentats ;

    • Le SIEM effectuera la présentation du très haut débit lors du Carrefour des élus pendant la Foire de Châlons ;

    • Le SIEM a adressé un devis pour une demande d’extension de réseau rue du Bois Renard : elle ne s’avère pas nécessaire car les réseaux sont accessibles à moins de 100 mètres ;

    • La Lettre mensuelle du Sénateur René-Paul Savary ;

    • Le diagnostic de l’assainissement : des dossiers sont disponibles en Mairie.

 

Clôture de la séance à

Adresse de la Mairie

Mairie de Courgivaux
28 rue Capitaine Vaillant
51310 COURGIVAUX

Tél/Fax : 03 26 81 58 27

Horaires de la Mairie

Tous les mercredis de 14h00 à 17h00.
et le deuxième samedi de chaque mois de 14h00 à 16h00.

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