COURGIVAUX

Les Portes de Champagne

23 mai 2016

 

Compte rendu du conseil municipal du lundi 23 mai 2016 à 19h00 en Mairie.


Convocation faite le 18 mai 2016.

Membres présents : Dominique BONNIVARD, Alain GILLAIN, Christine ROULLAND, Florence GILLAIN, Daniel BENARD, Emmanuel NAROZNY, Guy TARALLE, Dominique BULAND.

Secrétaire de séance : Florence GILLAIN.


ORDE DU JOUR :


  • Délibérations à prendre :


  1. Vote du compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2016

  2. Virements de crédits décisions modificatives

  3. Rémunération des heures supplémentaires

  4. Fixation de l’IAT (Indemnité d’Administration et de Technicité)

  5. Exutoire eau : réactualisation du tarif


  • Questions diverses.



Modification de l’Ordre du jour :


Une délibération est à prendre pour le choix du maître d’œuvre pour la réalisation de l’Arrêt de bus. Nous avons reçu la subvention, la Commune peut donc commencer les travaux. Mr NICOL (Sté Infra Services) avait réalisé un pré-projet, de ce fait  Mr Le Maire suggère de le retenir en qualité de Maître d’œuvre. La délibération est votée à l’unanimité par le Conseil Municipal.


Mme ROULLAND présente le plan de l’Arrêt de bus.



Délibérations prises à l’unanimité :


2. DM - Virements de crédits.


Mr Le Maire précis qu’il s’agit de jeux d’écriture afin d’équilibrer les dépenses et les recettes des postes suivants :


  • l’achat du terrain de Mr FALASKA afin de pouvoir poser un lampadaire rue de la Charmoise

  • la mise en accessibilité

  • la maîtrise d’œuvre concernant le mise en accessibilité de la Mairie

  • la bande de terrain située derrière la propriété de Mme LEFRANC.

  • Solde mission coordination remise DIUO travaux mairie


3. Rémunération des heures supplémentaires


Mme ROBERT, Secrétaire de Mairie, a effectué des heures supplémentaires pour la préparation du Budget et du fait de la reprise de dossiers concernant l’exercice précédent. Ces heures ont été réalisées à la demande du Maire. Cela représente une rémunération de 87,04 euros calculée par la Perception.


4. Fixation de l’IAT (Indemnité d’Administration et de Technicité)


Le Conseil décide de conserver le coefficient 3 déjà appliqué en 2015. L’IAT est fixée par arrêté du Maire.


5. Exutoire d’eau : réactualisation du tarif


Le Conseil Municipal décide de porter la redevance à 6 quintaux (il était de 5 quintaux en 2015).



Questions diverses :


  • Mr Le Maire informe le Conseil que la Commune d’Esternay souhaite installer un piézomètre à Courgivaux afin de suivre le niveau de la nappe phréatique.

  • Mr TARALLE demande la marche à suivre pour retirer les essaims. Une affiche précisant les coordonnées de la personne à contacter est visible à la Salle des Fêtes.

  • Mr  BENARD demande des précisions suite aux démissions de Mmes CLAUDE et BENDER-ISMAIL. Mr Le Maire indique que la procédure a été respectée et que les courriers de démission ont été envoyés à la Sous-Préfecture.

  • Mr BENARD annonce qu’une jardinière a été oubliée lors du fleurissement rue du Capitaine Vaillant. Mme ROULLAND répond que c’est prévu mais aussi que des fleurs y seront plantées dans les prochains jours.

  • Mr TARALLE demande à quel moment les marquages au sol seront réalisés. Mr Le Maire précise qu’il faut attendre les beaux jours.

  • Mr Le Maire aborde la question du devenir de l’appartement communal qui fera l’objet d’une autre séance du Conseil Municipal.

  • Mr Le Maire informe le Conseil que la Commune a reçu une subvention de 8 000 euros de notre Député : Philippe MARTIN pour les travaux de l’Arrêt de bus.

  • Mr Le Maire a adressé une demande de radar coercitif à la Sous-Préfecture.

  • Mr Le Maire aborde le suivi des projets 2016 :

    • Un tableau d’affichage à poser au Terrain Multisport (dossier suivi par M.TARALLE et M.NAROZNY)

    • 2 miroirs pour la sécurité des rues de la Commune (dossier suivi par M.TARALLE et M.NAROZNY)

    • L’espace vert dans la cour de la Mairie (ancienne cour de récréation) : Mr Le Maire et Mme ROULLAND proposent de réaliser un « jardin japonais ».

    • La « Fête des voisins » : un apéritif convivial est proposé à la population le samedi 28 mai.

    • Un courrier a été adressé au SIEM afin que celui-ci inscrive dans ses projets : l’enfouissement des réseaux à prévoir dans la perspective des travaux  dans les rues du Val Courtois et de Bel Air dans les années à venir.

  • Mr Le Maire informe qu’EDF installera gratuitement les compteurs « Linky » d’ici 2021.

  • Mr TARALLE signale que le réseau Internet d’ORANGE ne fonctionne pas ou peu. Mr Le Maire précise que les collectivités territoriales essaient de trouver des solutions et que les opérateurs sont peu intéressés par les petites communes rurales.

  • Mr Le Maire annonce qu’il faudra aussi réfléchir à l’ancien « point i ».

  • Mr Le Maire informe de la mise en place de festivités nouvelles :

    • Mr Le Maire a contacté une troupe de comédiens qui viendra donner une représentation en novembre dans notre Commune,

    • Une Exposition de peinture

    • La chorale « L’Intergénération » fera un récital le 24 septembre à Courgivaux.

  • Mr Le Maire précise que les manifestations habituelles auront lieu : le Théâtre à la ferme : le 14 août, « Courir pour Curie » en octobre, et le Spectacle pour les enfants en décembre. Mr Le Maire affirme que la Mairie ne remplacera jamais une association car ce n’est pas son rôle. La Mairie accompagne mais ne remplace pas.

  • Mr BENARD aborde les travaux de curage des fossés comme chaque année. Un fossé près du silo serait urgent car les agriculteurs ont dû le boucher, aussi Mr Le Maire suggère que tout le monde y mette du sien et qu’il faudra avant tout en estimer le coût.


Clôture de la séance à 20h35.


Secrétaire de Séance                                                                                                  Le Maire

Florence GILLAIN                                                                                                          Dominique BONNIVARD


Adresse de la Mairie

Mairie de Courgivaux
28 rue Capitaine Vaillant
51310 COURGIVAUX

Tél/Fax : 03 26 81 58 27

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Tous les mercredis de 14h00 à 17h00.
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